Conseil Citoyen

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation Documents administratifs

3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... Titre complet * 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan d'investissement communal 2019-2021 -Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de …

2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de Noduwez ;

2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ; Documents administratifs

1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ; Documents administratifs

1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... Titre complet * 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des analyses d'impact

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... Titre complet * 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la fonction de délégué à la protection des données (DPO) sur base de l'article 32 de la loi du 24 juillet 1987 s…

5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... Titre complet * 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies ;…