Conseil Citoyen

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale d’Orp-le-Grand ;

1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... Titre complet * 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ; Documents administratifs

2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ; Documents administratifs

2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ; Documents administratifs

2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ; Documents administratifs

2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022 Documents administratifs

2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022 Documents administratifs

1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... Titre complet * 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... Titre complet * 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 07 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations d’enseignants maternels suite à une ouverture de cadre au 23 novembre 2021 ;

1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... Titre complet * 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation du point mis à l’ordre du jour ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... Titre complet * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d’Orp-Jauche pour la durée déterminée du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023 …

6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ; Documents administratifs

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation d’un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires aux écoles communales de Jandrain et de J…

4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l’entretien et aux petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages …