Conseil Citoyen

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ... Titre complet * 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 “Actions” comprenant entre autres le

3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ... Titre complet * 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de l'église de Mont-Saint-Guibert côté piétonnier & à l'arrière église mur brique - Approbation.

4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de pe…

5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ... Titre complet * 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations de…

6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation. Titre complet * 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.

7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ... Titre complet * 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de passation - Approbation. 1/2

9. Urba - Projet de déplacement d'un sentier communal n°40 - 4 rue de Nil parcelle B409A - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 9. Urba - Projet de déplacement d'un sentier communal n°40 - 4 rue de Nil parcelle B409A - Approbation. Documents administratifs

10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation. Documents administratifs

11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ... Titre complet * 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la rue du Chenoy - Constitution d'un droit d'emphytéose par la Fabrique d'église d'Hévillers au profit de la comm…

12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ... Titre complet * 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - Approbation.

13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ... Titre complet * 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - Approbation.

14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ... Titre complet * 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ordinaire) - Approbation.

15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ... Titre complet * 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget extraordinaire) - Approbation.

16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ... Titre complet * 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur le domaine public - Exercices 2022 (dès entrée en vigueur) - 2025 - Approbation.

17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ... Titre complet * 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

19. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2022 - Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 19. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2022 - Approbation. Séance Documents administratifs