Conseil Citoyen

1. Déchéance d'un conseiller communal - Prise d'acte et constat.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 1. Déchéance d'un conseiller communal - Prise d'acte et constat. Documents administratifs

16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ... Titre complet * 16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - Composition du jury d'examen - Approbation.

26. Crise sanitaire 2022 - "Chèques relance" - HoReCa guibertin

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 26. Crise sanitaire 2022 - "Chèques relance" - HoReCa guibertin Documents administratifs

25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ... Titre complet * 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - Approbation.

24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ... Titre complet * 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation.

21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ... Titre complet * 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la commune suite à la déchéance d'un conseiller communal.

20. Commission communale d'accueil - Désignation d'un nouveau membre suite à la déchéance d'un conseiller communal.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 20. Commission communale d'accueil - Désignation d'un nouveau membre suite à la déchéance d'un conseiller communal. Documents administratifs

19. Conseil consultatif pour la personne handicapée - Désignation d'un représentant suite à la déchéance d'un conseiller communal.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 19. Conseil consultatif pour la personne handicapée - Désignation d'un représentant suite à la déchéance d'un conseiller communal. Documents administratifs

18. RCA Guibertine - Désignation d'un nouveau membre du Collège des commissaires suite à la déchéance d'un conseiller communal.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 18. RCA Guibertine - Désignation d'un nouveau membre du Collège des commissaires suite à la déchéance d'un conseiller communal. Documents administratifs

17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ... Titre complet * 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un conseiller communal.

15. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal (ROI) - Modifications -Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 15. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal (ROI) - Modifications -Approbation. Documents administratifs

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités - Prise d'acte. Documents administratifs

13. Env - Déchets - Bâches agricoles : Convention relative à la collecte et la valorisation - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 13. Env - Déchets - Bâches agricoles : Convention relative à la collecte et la valorisation - Approbation Documents administratifs

12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ... Titre complet * 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets au profit de l'InBW et contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant -…

11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ... Titre complet * 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois Fontaines via la centrale de marché de la Province - Approbation du mode de passation du marché.

10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ... Titre complet * 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : proposition de candidats -Approbation.

9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et d…

8. Travaux - création d'une plaine de jeux à Corbais (ancienne Maison communale) - Conditions & modes de passation - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 8. Travaux - création d'une plaine de jeux à Corbais (ancienne Maison communale) - Conditions & modes de passation - Approbation. Documents administratifs

6. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 6. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

5. Déclaration d'apparentement de ta nouvelle conseillère - Arrêt.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 5. Déclaration d'apparentement de ta nouvelle conseillère - Arrêt. Documents administratifs

4. Tableau de préséance - Actualisation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 4. Tableau de préséance - Actualisation. Documents administratifs

3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation. Documents administratifs

27. Crise sanitaire COVID-19 : Convention Belfius - Application Fairville SA -Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 27. Crise sanitaire COVID-19 : Convention Belfius - Application Fairville SA -Approbation Documents administratifs