Conseil Citoyen

1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure SERVICES AFFAIRES GENERALES ----------

2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ... Titre complet * 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - Approbation

3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... Titre complet * 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation

4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le budget participatif est une des actions reprises dans le PST que le Collège souhaite mettre en place en 2022.

5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification de la délibération du Collège communal du 03/11/2021, relative à l'analyse des offres pour l'aménagement de la place communale - Phase 2.

6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification de la délibération du Collège communal du 24/11/2021, relative à la location d'un chariot élévateur Toyota.

7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... Titre complet * 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.…

8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- 1. Modification du statut administratif du personnel Le Collège communal a décidé, en séance du 31 mars 2021, de réviser le statut administratif en vue de permettre une lecture terminologique cohérente du cadre administratif et du statut adminis…

9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... Titre complet * 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire, dit décret ATL - Approbation du Programme CLE 2020-2025…

10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... Titre complet * 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines de vacances - Exercice 2022 - Approbation

11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ... Titre complet * 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants (SAE) 2022 - Approbation

12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... Titre complet * 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : écochèques - Approbation

13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la mise en oeuvre de l'arrêté du 2 mai 2019 fixant le régime d'autorisation et de subvention des milieux d'accueil, le P.O. de tout milieu d'accueil doit - et c'est une condition d'autori…

14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... Titre complet * 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil

15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ... Titre complet * 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : 1 Etat de la situation Le transfert de la compétence des enquêtes de salubrité de la région wallonne à la commune a été acceptée en date du 20 octobre 2021.