Conseil Citoyen

16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... Titre complet * 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent supplémentaire sous régime contractuel (hors cadre, à ce stade). Nouveau contrat de travail avec effet au 1er janvier 2022 (à…

17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ... Titre complet * 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale).

18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ... Titre complet * 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de Braine-le-Château.

19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ... Titre complet * 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de Noucelles.

20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ... Titre complet * 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale). ***

1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ... Titre complet * 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du Conseil d'État dans un dossier de contentieux fiscal et message relatif aux poids lourds internationaux en transit…

2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication. Documents administratifs

3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication. Documents administratifs

4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ... Titre complet * 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale ; - les économies d'échelle et les suppressions des doubles emplois ou chevauchements d'act…

5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... Titre complet * 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour l'année 2021, intitulé L'année communale 2021 à Braine-le-Château [article L1122-23 du Code wallon de la démocratie l…

6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ... Titre complet * 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune des 4 communes à la dotation communale globale : approbation ; - Vote de la dotation communale de Braine-le…

7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... Titre complet * 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, du Directeur général et de la Directrice financière du Centre : approbation.

8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022. Documents administratifs

9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ... Titre complet * 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours aux fonctionnaires

10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption. Documents administratifs

11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Titre complet * 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ATL”) et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport d'activité (2020-2021) et plan d'action annuel (2021-2022) dressés par la Coordinatrice ATL : information.

12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ... Titre complet * 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour l'exercice 2022 : approbation.

13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation. Documents administratifs

14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ... Titre complet * 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue Reine Astrid (partie), de la Place de Noucelles et de la Chaussée d'Ophain à Wauthier-Braine. Phase I (Avenue R…

15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... Titre complet * 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés suffisants : approbation.