Conseil Citoyen

19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... Titre complet * 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel enseignant Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal…

7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision. Documents administratifs

17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... Titre complet * 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes distinctifs de sépultures tombées en désuétude ; ° d'aménagement d'ossuaires ; ° de déplacement et de r…

16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ... Titre complet * 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau Bois). Projet de rénovation et de transformation. ° Poursuite du programme des travau…

15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ... Titre complet * 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d’investissements : décision [sous réserve].…

14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... Titre complet * 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure polyvalente socio-récréative à Wauthier-Braine (avenue Jean Devreux, à l'arrière de l…

13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision. Documents administratifs

12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ... Titre complet * 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à Braine-le-Château, réalisés par la S.A. VIABUILD SUD [octobre 2014 - décembre 2016]. Appel principal du jugement pron…

11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... Titre complet * 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution (

10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... Titre complet * 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution (

9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ... Titre complet * 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle de la rue Robert Ledecq et de la rue de la Scaillée à Wauthier-Braine. Modification du …

8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ... Titre complet * 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores à la Région wallonne : décision. Convention : approbation.

6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ... Titre complet * 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés pour l’exercice d'imposition 2016. Réclamation MEDIAPUB S.A.: autorisation d'ester en…

20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château. Documents administratifs

5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Documents administratifs

4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ... Titre complet * 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : décision.

3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... Titre complet * 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : approbation.

2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ... Titre complet * 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par la commune aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’exercice 2020…

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ... Titre complet * 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice maternelle (du 1er au 30 novembre 2021) : décision.

25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Documents administratifs

24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ... Titre complet * 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps et revêtue de la qualité de temporaire prioritaire) : décision.

23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ... Titre complet * 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice maternelle : décision.

22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ... Titre complet * 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de convenance personnelle pour une institutrice primaire : décision.

21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles. Documents administratifs

18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ... Titre complet * 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite par Madame Kathrin WENDEL, rue Hilaire Parmentier, 44 à 1440 Wauthier- Braine : approba…