Conseil Citoyen

13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ... Titre complet * 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante comportant 10/24.

3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ... Titre complet * 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : communication.

11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption. Documents administratifs

10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... Titre complet * 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 Wauthier-Braine en exécution du permis d'urbanisme [réf. : PUR 2015/048] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Co…

9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... Titre complet * 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Collège communal le 30 mai 2014. ° Travaux d'équipement […

8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ... Titre complet * 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause d'utilité publique, sans stipulation de prix, au profit de la S.P.G.E. {Société Publique de Gestion de l'Eau) d'une emprise en…

7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation. Documents administratifs

6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Documents administratifs

5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation.

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4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis. Documents administratifs

2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision. Documents administratifs

14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe. Documents administratifs

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge (2/24) dont il est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. * ***

20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge (9/26) dont elle est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021.

19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... Titre complet * 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec effet le 31 mars 2021 au soir : prise d'acte et acceptation.

18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... Titre complet * 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 : décision.

17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ... Titre complet * 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de “temporaire prioritaire

16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... Titre complet * 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' avril 2021 : décision.

15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... Titre complet * 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle], avec effet au 7 mai 2021 (pour une durée d'un an) : décision…

12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ... Titre complet * 12. Coordination A.T.L. (“Accueil Temps Libre”) subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme C.L.E. (