Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-05T23:20:55+00:00 Conseil Citoyen https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:13:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184032&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:13:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184037&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651184025&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal). text/html 2022-04-28T22:13:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651184034&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle égale à 20/24). text/html 2022-04-28T22:14:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184041&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge partielle égale à 21/26). text/html 2022-04-28T22:13:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184026&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184017&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle égale à 2/24). text/html 2022-04-28T22:13:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184028&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:13:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184035&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati… text/html 2022-04-28T22:13:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184018&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... Titre complet * 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation d'une décision prise par le Collège communal en séance du 3 avril 2020. text/html 2022-04-28T22:13:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184027&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... Titre complet * 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits budgétaires appropriés. text/html 2022-04-28T22:13:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184022&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T22:13:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184023&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... Titre complet * 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de l'action sociale en remplacement de Madame Nicole HUYGENS, décédée. text/html 2022-04-28T22:13:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184030&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:14:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Décisions du Conseil de Fabrique : communication. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184040&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 11. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Décisions du Conseil de Fabrique : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:13:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184024&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:13:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 4 mai 2020) : communication. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184036&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 4 mai 2020) : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:13:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184019&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ... Titre complet * 8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, t… text/html 2022-04-28T22:13:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184030&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184038&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... Titre complet * 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le Collège communal délibérant le 17 avril 2020 : confirmation. text/html 2022-04-28T22:13:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184020&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. text/html 2022-04-28T22:13:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184032&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184038&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... Titre complet * 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“A.L.E.”) : désignation, au scrutin secret - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un représentant de la commune (en remplacement de Madame Nicole… text/html 2022-04-28T22:13:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651184016&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.