Conseil Citoyen

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 février 2021.

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... Titre complet * Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e trimestre 2020.

RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ... Titre complet * RFI/Appartement dans la “Résidence Bel Air” sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations Sociales du Roman Païs

Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1 : de prendre connaissance de l'évaluation de l'application du règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook

PSSP - Prolongation 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 PSSP - Prolongation 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article Unique - d'approuver la prolongation du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention en 2021.

Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ;

Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges (n°2M17-140).

Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2M20-036.

Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2M19-185

Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu…

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 08 mars 2021, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros (sept cent cinquante mille euros) venue à échéance …

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du cabinet de Madame la Ministre de la Mobilité et des Travaux publics du Gouvernement Flamand du 11 février 2021 concernant le projet

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 09 mars 2020 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 26 février 2021 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2021 - Adoption

Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport établi par le Département Cadre de Vie ;

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 23 juillet 2020 octroyant à la Ville de Tubize le budget nécessaire à la couverture des frais de fonctionnement liés aux actions menées dans le cadre de l'appel à projets

Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements Documents administratifs Projet de délibération Vu le “Plan de relance économique et social - Impact financier 2020/2021” approuvé par le Collège communal en sa séance du 15 juin 2020 prévoyant une augmentation d'1% pour l'ensemble des échelles barémiques applicables au personnel commun…

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la lib…

Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail Documents administratifs Projet de délibération Vu le[statut pécuniaire]() du personnel communal actuellement en vigueur ; Vu l'avis favorable du Comité de direction, en date du 13 août 2020, relati…

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail Documents administratifs Projet de délibération Vu le [Règlement de travail]() actuellement en vigueur ; Vu l'avis favorable du Comité de direction, en date du 13 août 2020, relatif au projet d'i…

Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service des Affaires générales ; A l'unanimité des membres présents ;

Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... Titre complet * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération