Conseil Citoyen

1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Giovanni CAPIZZI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Giovanni CAPIZZI Documents administratifs

51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

42. Budget communal de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 42. Budget communal de l'exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS Documents administratifs

11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

14. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 14. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale Documents administratifs

13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

5. Commissions du Conseil communal - Création

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 5. Commissions du Conseil communal - Création Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

39. OTP - Budget 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 39. OTP - Budget 2019 - Approbation, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. RFI - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 38. RFI - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

29. Rapport annuel 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 29. Rapport annuel 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

78. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 78. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant