Conseil Citoyen

1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

33. Mérites sportifs - Règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 33. Mérites sportifs - Règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 3. Informations - Prises de connaissance Documents administratifs

4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

34. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant