Conseil Citoyen

17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR…

15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... Titre complet * 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession et de l'acte ratificatif - Vote.

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... Titre complet * 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ... Titre complet * 13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. Documents administratifs

9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.

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8. Centre public d'action sociale - Douzièmes provisoires pour février 2022 - Vote.

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7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.

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6. Ratification de dépenses urgentes 2021.

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4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. Documents administratifs

19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.

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3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.

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2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs

1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs

26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.

25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... Titre complet * 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification. Documents administratifs

22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification. Documents administratifs

21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... Titre complet * 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

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16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.

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