Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-05T17:21:52+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T21:04:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651179884&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:04:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651179891&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... Titre complet * 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de l'exécution- approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:04:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651179873&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires des biens sis Chemin du Croly 21 à 27, souhaiteraient inclure les jardinets situés à front de voirie dans leur plan cadastral. Il s'avère que ces jardinets, relevant du domaine public, sont en… text/html 2022-04-28T21:04:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651179880&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 15/10/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°14 rue… text/html 2022-04-28T21:04:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651179887&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement Documents administratifs Note explicative ---------- Les durées de concessions : * 1. Jusqu'en 1971, les concessions aux cimetières se faisaient à perpétuité. text/html 2022-04-28T21:04:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651179892&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au conseil d'adapter le règlement de manière à pouvoir facturer les frais réels si la dépense est supérieure au taux forfaitaire prévu par le règlement. text/html 2022-04-28T21:04:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651179898&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au conseil d'adapter le règlement de manière à pouvoir facturer les frais réels si la dépense est supérieure au taux forfaitaire prévu par le règlement. Pour ce faire, la taxe est transformée en redevance et la phrase suivante sera ajoutée dans… text/html 2022-04-28T21:04:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651179866&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le taux de la redevance pour la délivrance de sacs poubelle doit évoluer pour respecter le taux de couverture du coût-vérité imposé par le Gouvernement wallon. Il est proposé au Conseil de fixer à 15,00€ le prix d'un rouleau (et plus à 12,50€). La redev… text/html 2022-04-28T21:04:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651179876&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Le taux de la taxe doit changer pour respecter le taux de couverture du coût-vérité imposé par le Gouvernement wallon. text/html 2022-04-28T21:04:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651179884&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- L'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif au coût-vérité en matière de déchets issus de l'activité usuelle des ménages a provoqué une obligation pour les communes de faire une déclaration coût-vérité préalable sur base des… text/html 2022-04-28T21:04:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651179890&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Le marché porte sur la fourniture et la pose d'un préau le long du bâtiment scolaire à l'école communale de la rue de Saintes. Il s'agit d'un préau longeant le bâtiment, à simple pente, et directement fixé sur le … text/html 2022-04-28T21:04:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651179894&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:04:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651179871&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ... Titre complet * 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:04:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651179877&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... Titre complet * 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:04:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651179885&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... Titre complet * 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:04:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651179897&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 15. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- La sprl SDG envisageait la construction d'un second terrain de padel. Pour pouvoir financer celui-ci, une recherche de subsides a été réalisée. La Province du Brabant wallon a accepté de subventionner le projet à hauteur de 100.000€ pour c… text/html 2022-04-28T21:04:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651179870&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:04:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651179868&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... Titre complet * 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-28T21:04:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651179874&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: l'article L1122-34 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation dispose en son § 1er que « Le conseil communal peut créer, en son sein, des commissions qui ont pour mission de préparer les discussions lors des séances du conseil comm… text/html 2022-04-28T21:04:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651179881&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner cinq représentants communaux au sein de l'Assemblée Générale de l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW). Les représentants communaux sont… text/html 2022-04-28T21:04:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651179888&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) se veut représentative de la diversité (genres, âges, centres d'intérêt, catégories professionnelles,…) de la population. text/html 2022-04-28T21:04:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651179893&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 10. Habitations Sociales du Roman Païs (HSRP) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la démission de Mme Sophie Keymolen de son poste de conseillère communale et de ses mandats dérivés, il y a lieu de désigner une personne représentant l'autorité communale au sein de l'assemblée générale des Habitations Sociales du Ro… text/html 2022-04-28T21:04:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651179869&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les représentants communaux au sein de la COPALOC (Commission Paritaire Locale). Celle-ci se compose de 6 représentants du P.O (obligatoirement conseillers co… text/html 2022-04-28T21:04:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651179875&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ... Titre complet * 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie Keymolen text/html 2022-04-28T21:04:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651179883&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de faire désigner par le text/html 2022-04-28T21:04:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651179889&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu une délibération du Conseil de l'Action sociale du 24 septembre 2020 relative à la modification du cadre de la MR/MRS/CS (Maison de repos, Maison de repos et de soins, Court séjour) - Service nettoyage et buanderie. Ce… text/html 2022-04-28T21:04:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651179895&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 18 septembre dernier, la fabrique d'église (FE) St Martin de Quenast nous a remis son budget pour l'année 2021. L'Archevêché, dans un courrier daté du 8 octobre, nous fait part de son approbation moyennant rectification dudit budget 2021. Le mo… text/html 2022-04-28T21:04:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651179867&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu ce 9 octobre 2020 l'information selon laquelle la composition du Conseil de Fabrique de la Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq a été modifiée. text/html 2022-04-28T21:04:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651179872&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) prévoit que le directeur général de la commune et le directeur général du centre public d'action sociale établissent conjointement et annuellement un projet de rapport … text/html 2022-04-28T21:04:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651179879&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence text/html 2022-04-28T21:04:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651179886&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal text/html 2022-04-28T21:04:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651179896&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du CDLD qui dispose que « §1er. Le collège communal, ou celui de ses membres qu'il désigne à cette fin, vérifie l'encaisse du directeur financier au moins une foi…