Conseil Citoyen

1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... Titre complet * 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement d'un membre effectif représentant la population - Décision

7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ... Titre complet * 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants - Indemnité de gestion des conteneurs à puce à haut…

13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ... Titre complet * 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - Ratification - Décision

11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ... Titre complet * 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du trottoir - Coin de la rue Emile Crebeyck et de la rue Leopold Salmon à PERWEZ - Cession au domaine public - Décis…

10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ... Titre complet * 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation partielle - Information - Communication

6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ... Titre complet * 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et suivants - Approbation - Communication

2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision Documents administratifs

5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ... Titre complet * 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de dispositifs durables de protection contre l'intrusion des eaux - Exercice 2022 et suivants - Règlement - Établissement…

3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw Documents administratifs

2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet Documents administratifs

1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec Documents administratifs

4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 10 janvier 2022 au 1 er avril 2022 - Périodes COVID - Décision

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 j u i n 2022 - Remplacement

6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... Titre complet * 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet 2022 - Convention - Décision - 1.81 /vc