Conseil Citoyen

1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec Documents administratifs

8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw Documents administratifs

22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml Documents administratifs

21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml Documents administratifs

20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml Documents administratifs

19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... Titre complet * 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet 2021 - Convention - Décision - 1.81/vc

18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ... Titre complet * 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) entre la commune de PERWEZ et de JODOIGNE -Décision - 2.08/ec

17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ... Titre complet * 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - 1.777.614/ec Conseil communal du jeudi 25 février 202 7

16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im Documents administratifs

15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ... Titre complet * 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption - Ratification - 2.075.8/cr

14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr Documents administratifs

13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX Documents administratifs

12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ... Titre complet * 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision -l.824.il/jpf

11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 PERWEZ (Thorembais-les-Béguines) - Fédération Wallonie-Bruxelles - Plan Prioritaire des Travaux 2021 - Choix…

10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ... Titre complet * 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision - 2.073.513.2/mvb

9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb Documents administratifs

7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js Documents administratifs

2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 21 janvier 2021 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - A partir du 5 janvier 2021 jusqu'au retour de l'intéressée et au 30 juin 2021 au plus tard - Rempl…

5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs…

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs…

7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ... Titre complet * 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur fonds propres-Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs

8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ... Titre complet * 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe - 13 périodes - Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs

10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec Documents administratifs

6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ... Titre complet * 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure de vente - Décision - 2.073.513.1/js

11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec Documents administratifs

1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju Titre complet * 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju

2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju Documents administratifs

3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ... Titre complet * 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 -Communication -1.713/ju

4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ... Titre complet * 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - 2.073.521.1/ju

5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... Titre complet * 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de Seumay et l'avenue Marcellin Wilmart - Décision définitive -2.071.552/js

23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ... Titre complet * 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - 2.087.442/gs