Conseil Citoyen

1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ... Titre complet * 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la Commission consultative d'aménagement du territoire et de la mobilité (CCATM), l a Commission de rénovatio…

7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ... Titre complet * 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' accompagnement - Modification - Décision - 2.073.513.2/mvb Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 1 /3

14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ... Titre complet * 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Désignation de l'adjudicataire - Décision - 1.857.073.541/jpf…

13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ... Titre complet * 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 2.073.537/jpf

12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ... Titre complet * 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ( phase 2), entre la rue des Marronniers et la rue Joseph Moinil à 1360 PERWEZ - Choix du m o de de…

11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ... Titre complet * 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le de Brabant 2 à1360 PERWEZ - Lot unique- Choix du mode de passation du marché - Fixation des cond…

10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r i e à1360 PERWEZ -Phase 2 : Extension du garage - Installations du Chauffage et de l'électricité …

9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ... Titre complet * 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - Approbation - Décision - 1.778.31/jpf

8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ... Titre complet * 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' assainissement public - Prolongation - Avenant - Décision - 1.778.31/jpf

6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ... Titre complet * 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences environnemental e s - Fixation du contenu - Approbation - 1.777.81/js

2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec Documents administratifs

5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ... Titre complet * 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1 / b m

4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ... Titre complet * 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ju

3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju Documents administratifs

2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ... Titre complet * 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - Communication - 1.713/ju

1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ... Titre complet * 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - Communication - 2.073.521.1 / j u

5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ... Titre complet * 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au juge d'instruction de retenir - Décision - 2.08/ec

4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec Documents administratifs

3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec Documents administratifs

15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ... Titre complet * 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - Décision - 2 . 0 7 3 . 5 3 7 / j p f