Conseil Citoyen

24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ... Titre complet * 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal de Première instance du Brabant wallon le 02 novembre 2020 - Pour approbation

12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants Documents administratifs Détails Détails Pour fixation du prix demandé aux aînés participant aux cours de gymnastique à la Résidence du Moulin

3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2) Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère

5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3) Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation du nouveau Conseiller

7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ... Titre complet * 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans le cadre d’un marché de services postaux : adhésion à la centrale d'achat - Pour accord

8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ... Titre complet * 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et Bauloy

9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... Titre complet * 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices 2021 à2025 - Pour accord

10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de ré…

11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ... Titre complet * 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - Pour approbation

13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du contrat prévoyant l'occupation de la piscine du Complexe sportif de Blocry par les écoles communales, à renouveler chaque année

1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Inscription de la Ville à Lean & Green, label destiné à montrer la capacité et la volonté des entreprises de cibler à la fois la performance économique et l'empreinte écologique de leur activité

15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ... Titre complet * 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - Subsides du Service public de Wallonie - Pour approbation

16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ... Titre complet * 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose minute des Villas - Convention cadre bi-partite entre la Ville et l'Opérateur de Transport de Wallonie - Pour approbation…

17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour…

18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour…

19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ... Titre complet * 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la solution Cisco existante, l’acquisition de matériels et logiciels du catalogue

20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ... Titre complet * 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée de La Croix 80 à Ottignies - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahi…

21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation Documents administratifs Détails Détails Le Conseil communal exerce la tutelle d'approbation sur le budget 2021 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver

22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Pour information

2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère

48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... Titre complet * 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ... Titre complet * 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du Fonctionnaire délégué du 10 décembre 2020 - Pour ratification

35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation Documents administratifs Détails Détails

26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification Documents administratifs Détails Détails Ratification de la délibération du Collège communal du 1er octobre 2020 décidant d'ester en justice en urgence et de lancer une procédure judiciaire dans le cadre de malfaçons constatées à l'issue de la réalisation d…

27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ... Titre complet * 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure judiciaire - Pour ratification

28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une autorisation au Collège d'ester en justice suite aux constats de malfaçons dans le cadre du chantier de l'école de Lauzelle

29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Détails Détails

30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1) Documents administratifs Détails Détails

31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2) Documents administratifs Détails Détails

32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020 Documents administratifs Détails Détails

33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ... Titre complet * 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation d'ester en justice

34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 Documents administratifs Détails Détails - Autorisation d'ester en justice Il s'agit d'autoriser le Collège à ester en justice en vue du recouvrement des créances impayées.

36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ... Titre complet * 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention

47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... Titre complet * 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre effectif

37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (1)

38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (2)

39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (3)

40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité Documents administratifs Détails Détails

41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation 5

46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 décembre 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:46+00:00

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