Conseil Citoyen

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions ;

5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à 1350 Jandrain - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ;

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la commune dans le cadre de l'amélioration de l'évacuation des eaux aux environs de Jauche-la- Marne (RN 279)…

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre de l'aménagement de la salle de Folx-Ies-Caves en un espace polyvalent - Décision de…

2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la convention d'assurance de pensions intitulée « Convention relative à la gestion du Fonds de pensions de la Commune d'Auderghem » signée le 25 janvier 1994 entre la SMAP (Ethias) et l…

2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions et plus spécialement en ce qui concerne l'article 3 ;

2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... Titre complet * 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les exercices 2022 à 2025 ;

2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes ; notamment l'article 3, modifié par l'ordonnance du 18 juillet 2002;

2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; Titre complet * 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;

2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu l'ordonnance du 28 mai 2015 créant un organisme d'intérêt public centralisant la gestion de la politique de prévention et de sécurité en Région de Bruxelles-Capitale ;

1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles de 117 à 122; Vu l'appel à projet lancé par Bruxelles Mobilité pour le développement de programmes locaux d'actions pour la Mobilité durable;

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;

1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les articles 234 à 236 de la Nouvelle Loi communale ; Considérant la passation des marchés suivants par le Collège : * #002/14.09.2021/B/0015# - Réparation de la toiture du bâtiment occupé par le “Théâtre de la parole“ à Rouge Cloitre - marché …

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles 108 et 108bis ; Vu son règlement d'ordre intérieur, les articles 49, 50 et 51 ;

7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ; Documents administratifs

6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes d'aide Covid ; 6.10 Ratification de la décision prise par le Collège c…

6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives ;

6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ;

6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux;

6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants en maternel ;

6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès aux PMR - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;