Conseil Citoyen

6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ; Documents administratifs

2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ; Documents administratifs

1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams employées par d'autres d'autres Zones de Police (Police locale) / unités (Police Fédérale) que la Zone de Police Braban…

1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ; Documents administratifs

1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... Titre complet * 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre médicale BAMA) à Jauche ;

2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation d'investissements ;

2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... Titre complet * 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès de Belfius Banque ;

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ;

2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ; Documents administratifs

2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ; Documents administratifs

2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; 2.13. Tutel…

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision de principe, …

3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux budgets 2020 et 2021 - Décision de principe et approbation des conditions ;

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... Titre complet * 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles - Approbation ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; Documents administratifs

7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation. Documents administratifs

6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ; Documents administratifs

6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ; Documents administratifs

6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; Documents administratifs

6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... Titre complet * 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ; Documents administratifs

6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs

6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... Titre complet * 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 décembre 2021 ;

6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ; Documents administratifs

6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales; Documents administratifs

6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... Titre complet * 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de Marilles ;

6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; Documents administratifs

6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs

6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs

6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... Titre complet * 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Folx-Les- Caves;

6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez; Documents administratifs

6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ; Documents administratifs

6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... Titre complet * 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie aérienne sur l'ensemble du territoire du Brabant wallon - Approbation ;