Conseil Citoyen

1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires Documents administratifs

24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020 Documents administratifs

31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020 Documents administratifs

30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020 Documents administratifs

29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020 Documents administratifs

28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ... Titre complet * 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ensemble de 8 immeubles à appartements (260 logements) et l'aménagement d'espaces publics et de voiries sur le bien sis à 1…

27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes. Documents administratifs

26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ... Titre complet * 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans une perspective de développement durable - Approbation des conditions et du mode de passation

25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé Documents administratifs

23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion Documents administratifs

22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020 Documents administratifs

21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ... Titre complet * 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au développement pour l'année en 2021

20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ" Documents administratifs

19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ... Titre complet * 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de Nivelles

18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ... Titre complet * 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article budgétaire 762119/332-02

17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51 Documents administratifs

16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13 Documents administratifs

15. Compte communal - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Compte communal - Exercice 2020 Documents administratifs

14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles Documents administratifs

33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021 Documents administratifs

35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS Documents administratifs

12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE Documents administratifs

4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO Documents administratifs

8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO Documents administratifs

6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO Documents administratifs

3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification Documents administratifs

2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE Documents administratifs

43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ... Titre complet * 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la collecte par conteneurs

42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs

41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 Documents administratifs

40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 Documents administratifs

39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs

38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ... Titre complet * 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables, dans le cadre des missions collectives

37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... Titre complet * 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents contractuels, à partir du 01/06/2021

13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs

11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021 Documents administratifs

2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires Documents administratifs

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement congé de maladie

20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes au lieu de 12

18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine Documents administratifs

14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 12

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives Documents administratifs

4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires Documents administratifs

3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires Documents administratifs

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021 Documents administratifs

36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ... Titre complet * 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 10/05/21 au 12/06/21

9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021 Documents administratifs

8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021 Documents administratifs

7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021 Documents administratifs

6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021 Documents administratifs

5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021 Documents administratifs

4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021 Documents administratifs

3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ... Titre complet * 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un représentant en présentiel)

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021 Documents administratifs

35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur les 24 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ensemble jazz pour les 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21…

33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20 Documents administratifs

32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21 Documents administratifs

31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ... Titre complet * 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes/semaine - Paiement Ville

28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement congé pour mi-temps médical

27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... Titre complet * 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14 - Paiement Ville

10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs