Conseil Citoyen

23. Cadre de Vie - Mobilité - dossier 2020-282 - Appel à 20220126/23 projet Wallonie Cyclable - Plan d'investissement PIWACY - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 23. Cadre de Vie - Mobilité - dossier 2020-282 - Appel à 20220126/23 projet Wallonie Cyclable - Plan d'investissement PIWACY - ... Titre complet * 23. Cadre de Vie - Mobilité - dossier 2020-282 - Appel à 20220126/23 projet Wallonie Cyclable - Plan d'investissement PIWACY - approbation

13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Electricité (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de ORES, vu l'adéquation …

22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ... Titre complet * 22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement pour personnes handicapées - Approbation.

21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... Titre complet * 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les tondeuses à gazon automatisées entre 20h et 7h - Approbation

19. Cadre de vie - Energie - Commission POLLEC - 20220126/19 Participation des conseillers communaux - Désignation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 19. Cadre de vie - Energie - Commission POLLEC - 20220126/19 Participation des conseillers communaux - Désignation. Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'organiser le financement de la RCA sous la forme de subsides de prix pour le Département Tourisme. Le montant global est estimé à 601.264,86 EUR tvac pour l'exercice 2022. U…

18. Travaux - Mise à disposition du camion communal - 20220126/18 Redevance kilométrique - Modification - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 18. Travaux - Mise à disposition du camion communal - 20220126/18 Redevance kilométrique - Modification - Approbation. Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le plan d'entreprise établi par le Conseil d'administration de la RCA pour l'exercice 2022. Le plan d'entreprise se clôture en boni (3.194,00 EUR).

17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... Titre complet * 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le budget 2022 du CPAS. Le budget est présenté à l'équilibre tant au service ordinaire qu'au service extraordinaire. L'intervention communale est ar…

15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est demandé au Conseil communal de ratifier la convention conclue entre la Ville de Spa et le C.P.A.S de Spa d'une part et l'asbl ENASC, gestionnaire du Domaine de Mambaye, d'autre part. …

14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Gaz (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de RESA, vu l'adéquation entre l'offre reçue de RESA…

1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à la démission de M. SCHUMACHER, il est proposé de le remplacer en tant que membre suppléant de la commission communale de l'Accueil par Mme Lise DELTENRE.

2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ... Titre complet * 2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

11. Affaires générales- Panathlon Wallonie-Bruxelles - 20220126/11 Convention d'adhésion 2022- Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 11. Affaires générales- Panathlon Wallonie-Bruxelles - 20220126/11 Convention d'adhésion 2022- Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le projet de convention soumis à l'approbation du Conseil consiste à réaliser en commun un marché de services par procédure négociée sans publication préalable. Le marché de services consiste en la d…

10. Affaires générales - Régie Communale Autonome - Plan 20220126/10 d'entreprise 2022 -2026 & Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 10. Affaires générales - Régie Communale Autonome - Plan 20220126/10 d'entreprise 2022 -2026 & Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le Conseil est invité à adopter un règlement complémentaire de circulation modifiant les mesures de circulation existantes dans la desserte de la Place Royale afin de résoudre les prob…

9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information. Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé au Conseil communal de signer la convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols proposée par la SPAQUE.

8. Affaires générales - Projet "poste" - Présentation - 20220126/8 Aspect fiscal - Aspect financier - Information - Marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 8. Affaires générales - Projet "poste" - Présentation - 20220126/8 Aspect fiscal - Aspect financier - Information - Marché ... Titre complet * 8. Affaires générales - Projet “poste” - Présentation - 20220126/8 Aspect fiscal - Aspect financier - Information - Marché auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. .

7. Affaires générales - Conseil de l'Action sociale - 20220126/7 Présentation d'un Conseiller CPAS - M. Lambelin Olivier - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 7. Affaires générales - Conseil de l'Action sociale - 20220126/7 Présentation d'un Conseiller CPAS - M. Lambelin Olivier - ... Titre complet * 7. Affaires générales - Conseil de l'Action sociale - 20220126/7 Présentation d'un Conseiller CPAS - M. Lambelin Olivier - Prise d'acte.

6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ... Titre complet * 6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - Avenant au pacte de majorité - Approbation

5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ... Titre complet * 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale suppléante - Mme Stéphanie Delcroix - Prise d'acte

4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il convient d'adopter le rapport de rémunération pour l'année 2021. Ce rapport reprend les rémunérations perçues par les conseillers communaux dans le cadre de leur activité politique, ain…

3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ... Titre complet * 3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby Jean-Marie - Prise d'acte

12. Finances - Subventions communales 2022 - 20220126/12 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 12. Finances - Subventions communales 2022 - 20220126/12 Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le présent marché a pour but de désigner un opérateur ayant une expertise démontrée en matière de conception et d'évaluation de politique publique de mobilité cyclable. Celui-ci réalisera un audit de la politique cyclable des communes ad…