Conseil Citoyen

La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:45+00:00

La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... Titre complet * 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire, dit décret ATL - Approbation du Programme CLE 2020-2025…

15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ... Titre complet * 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... Titre complet * 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil

13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la mise en oeuvre de l'arrêté du 2 mai 2019 fixant le régime d'autorisation et de subvention des milieux d'accueil, le P.O. de tout milieu d'accueil doit - et c'est une condition d'autori…

12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... Titre complet * 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : écochèques - Approbation

11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ... Titre complet * 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants (SAE) 2022 - Approbation

10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... Titre complet * 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines de vacances - Exercice 2022 - Approbation

8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- 1. Modification du statut administratif du personnel Le Collège communal a décidé, en séance du 31 mars 2021, de réviser le statut administratif en vue de permettre une lecture terminologique cohérente du cadre administratif et du statut adminis…

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... Titre complet * 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.…

6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification de la délibération du Collège communal du 24/11/2021, relative à la location d'un chariot élévateur Toyota.

5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification de la délibération du Collège communal du 03/11/2021, relative à l'analyse des offres pour l'aménagement de la place communale - Phase 2.

4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le budget participatif est une des actions reprises dans le PST que le Collège souhaite mettre en place en 2022.

3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... Titre complet * 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation

2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ... Titre complet * 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - Approbation

1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure SERVICES AFFAIRES GENERALES ----------

16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : 1 Etat de la situation Le transfert de la compétence des enquêtes de salubrité de la région wallonne à la commune a été acceptée en date du 20 octobre 2021.