Conseil Citoyen

9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24.

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal:

2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le 22 février dernier, nous recevions le compte 2021 de la Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq.

3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 10 février 2022 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie.

4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Titre complet * 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le décret du PCS3 du 22 novembre 2018 prévoit que, chaque année pour le 31 mars au plus tard, le Plan peut être modifié, moyennant approbation du Conseil communal. En outre, pour le 31 mars au plus tar…

6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2022 par la tutelle.

7. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projet d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 7. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projet d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que la délibération adoptée en séance du 18 janvier 2022 a été approuvé par l'autorité de tutelle.

11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ... Titre complet * 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ... Titre complet * 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - Décision

13. Informations du Collège communal

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 13. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette décision post-attribution permet de répondre au mieux au besoin du moment suivant les prix du marché. L'estimati…

14. Questions orales

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 14. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est invité à approuver la convention entre la Province et la commune fixant les modalités d'exécution des travaux à réaliser dans le cadre du réseau cyclable provincial à points noeuds.