Conseil Citoyen

8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... Titre complet * 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des fonctionnaires sanctionnateurs - Décision

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Décision

3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Règlement d'Ordre Intérieur de la CLDR prévoit que :

4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repr…

5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... Titre complet * 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes handicapées - Rue Emile Vandervelde - Décision

6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... Titre complet * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Décision

7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Les conventions pour la collecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06

10. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 10. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu un courrier de la Province relatif aux modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux : le conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province conce…

11. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 11. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a été décidé que les communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières…