Conseil Citoyen

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision Documents administratifs

16. Informations du Collège communal

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 16. Informations du Collège communal Documents administratifs

15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... Titre complet * 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - Cession - Décision

14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... Titre complet * 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - Décision

13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... Titre complet * 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau contrat-programme 2021-2023 -Décision

12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... Titre complet * 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour une durée de 20 ans - Décision

2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte Documents administratifs

8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon relative à l'entretien et réparations de cours d'eau, bassin d'orage - Décision

7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision Documents administratifs

6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:25+00:00

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5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... Titre complet * 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - Modifications - Décision

4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... Titre complet * 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er janvier 2021 - Décision

3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision Documents administratifs

17. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:41+00:00

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