Conseil Citoyen

1. Communication relative à la validation des élections communales du 14 octobre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 1. Communication relative à la validation des élections communales du 14 octobre 2018 Documents administratifs

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Prestations de serment des conseillers communaux

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Prestations de serment des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Prise d'acte des désistements en vertu de l'article LU22-4 du CDLD, le cas échéant

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. Prise d'acte des désistements en vertu de l'article LU22-4 du CDLD, le cas échéant Documents administratifs

5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés le cas échéant

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés le cas échéant Documents administratifs

7. Fixation de l'ordre de préséance provisoire des conseillers communaux

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8. Adoption du pacte de majorité

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9. Prestation de serment des membres du Collège communal

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10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Élection des conseillers de Police

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 11. Élection des conseillers de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ...

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13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ...

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14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision

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