Conseil Citoyen

1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions ... Documents administratifs Détails 1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions d'éligibilité des incompatibilités.

2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide *

3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Election des membres du Conseil de police.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Election des membres du Conseil de police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments