Conseil Citoyen

24. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 24. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte Documents administratifs

6. Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Réformation - Prise d’acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 6. Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Réformation - Prise d’acte. Documents administratifs

22. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 22. Divers. Documents administratifs

21. Communications du Collège communal.

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19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021. Documents administratifs

18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ... Titre complet * 18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 Houtain-le-Val, Rue de Rèves - Cadastré : Division 5, section F n°11C - Modification d'une voirie communale par l'élargis…

17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ... Titre complet * 17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes et d'un entrepôt - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe, Rue Antoine Gossiaux, 27 - Cadastré : Division 7, …

16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit “Arbre de Promelles”

15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ... Titre complet * 15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge d'urbanisme prévue au permis d'urbanisme 874.1-11.101 du 29 février 2012- Bien sis Chaussée de Nivelles à 1472 …

13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ... Titre complet * 13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à Bousval en bordure de la rue de la Croix - Cadastré section E, n°143 N et E 143/02a.

12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ... Titre complet * 12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en vigueur sur le site de la sucrerie à Genappe (exemption R.I.E.)

11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ... Titre complet * 11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation.

10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation.

9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation. Documents administratifs

8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ... Titre complet * 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - Convention avec l'Opérateur de Transport de Wallonie.

7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs

5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging Documents administratifs

25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.

4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ... Titre complet * 4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un emplacement PMR.

3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation Documents administratifs

2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement. Documents administratifs

1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ... Titre complet * 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, règlement d'ordre intérieur, fixation du tarif

39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.

38. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte Documents administratifs

37. Affaires générales - Enseignement - Directeur stagiaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 37. Affaires générales - Enseignement - Directeur stagiaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte Documents administratifs

32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte 33.Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions …

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte Documents administratifs

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... Titre complet * 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.

28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... Titre complet * 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de Houtain-Le-Val-4P aux écoles communales de Genappe- 5P à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement d’une abs…

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte Titre complet * 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en remplacement pour un repos d’accouchement du 10/01/2022 au 24/04/2022 - Désignation 10/01/2022 au 24/04/2022.…

23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation. Documents administratifs