Conseil Citoyen

38. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 38. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement Documents administratifs

107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... Titre complet * 107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie - Désignation du 17/02/2020 au 21/02/2020

8. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 8. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour Documents administratifs Note explicative ---------- En application de l'article 208 de la Loi du 07 décembre 1998 organisant un Service de Police intégré, structuré à deux niveaux, il convient de considérer la dotation communale en faveur de la Zone de Police, c…

7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ... Titre complet * 7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre le non- respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID- 19 -…

6. Affaires générales - Ordonnance de police relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 6. Affaires générales - Ordonnance de police relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre ... Titre complet * 6. Affaires générales - Ordonnance de police relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 - Ratif…

5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de MORLANWELZ de prendre connaissance de ce qui suit : Pour mémoire : * Il a été décidé d'aider (assister) les Citoyen(ne)s de l'Entité de MORLANWELZ pour se rendre au(x) rendez-vous de vaccination,…

4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal de MORLANWELZ de prendre connaissance de ce qui suit : Le Comité de Concertation COVID-19 s'est réuni en date du 11 mai 2021 :

3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... Titre complet * 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts et l'Asbl Soins et Santé - Approbation.

2. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec"Coup de Pouce" et "Domus" - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec"Coup de Pouce" et "Domus" - Ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- Procès-verbal Conseil communal de MORLANWELZ N° 04 du 26 avril 2021 : projet de PV.

1. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 1. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Procès-verbal Conseil communal de MORLANWELZ N° 03 du 29 mars 2019 : projet de PV.

109. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 109. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire ... Titre complet * 109. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes en remplacement prolongation du 06/02 au 20/05/2020 d’un congé d’éviction en repos d…

108. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 14/03/2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 108. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 14/03/2020 ... Titre complet * 108. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 14/03/2020 en remplacement d’un absent pour congé pour fonction supérieure

106. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val et Espace2000 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 106. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val et Espace2000 ... Titre complet * 106. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val et Espace2000 - Directeur d’école F.F. - Désignation à partir du 01/04/2020 en remplacement d’une absente pour raison de santé…

10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... Titre complet * 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de la majorité

105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... Titre complet * 105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 10/02/2020 au 15/04/2020

104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... Titre complet * 104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 10/02/2020 au 15/04/2020

103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du ... Titre complet * 103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du 06/03 au 13/03/2020

102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ... Titre complet * 102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 décembre 2019

101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ... Titre complet * 101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 décembre 2019

100. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 100. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 décembre 2019 Documents administratifs

99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du ... Titre complet * 99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du 13/02/2020 au 21/02/2020

98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ... Titre complet * 98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison maladie - 17 au 29 novembre 2019

97. Affaires générales - Enseignement - Directeur - Demande de congé pour accomplir un stage dans un autre emploi de l’Etat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 97. Affaires générales - Enseignement - Directeur - Demande de congé pour accomplir un stage dans un autre emploi de l’Etat Documents administratifs

96. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 96. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... Titre complet * 96. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en remplacement d’un absent pour congé pour fonction supérieure

95. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 95. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... Titre complet * 95. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en remplacement d’un absent pour congé pour fonction supérieure

9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal de MORLANWELZ en date du 29 mars 2021 (CC/21/3/13.1) à décidé pour l'Exercice 2021 la mesure suivante dans le cadre du Coronavirus-Covid-19 : * ne pas appliquer la Délibération du Conseil…

11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du marché public de travaux N° 20210004 - « Plan d'Investissement Communal (PIC) 2019 / 2021 : Rénovation des toitures plates du garage et atelier du Service des Travaux (Services publics d…

93. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 93. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ... Titre complet * 93. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte

25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ... Titre complet * 25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - Création d'une place à Bousval en bordure de l'Avenue des Combattants - Bien sis à Bousval, cadastré section E, n°280z3, 280 a4, …

36. Divers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 36. Divers Documents administratifs

35. Communication du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 35. Communication du Collège communal Documents administratifs

34. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un programme d’entraide ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 34. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un programme d’entraide ... Titre complet * 34. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un programme d’entraide scolaire communal

33. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande de Mme T. Fevery élue du groupe +PluS - Motion « Lutte contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 33. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande de Mme T. Fevery élue du groupe +PluS - Motion « Lutte contre les ... Titre complet * 33. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande de Mme T. Fevery élue du groupe +PluS - Motion « Lutte contre les violences et discriminations à l’égard des femmes et reconnaissant le féminicide »

32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise ... Titre complet * 32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise de connaissance

31. Affaires générales - Enseignement - Désignation d’un(e) directeur(rice) ff. à l'implantation de Baisy-Thy - Composition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 31. Affaires générales - Enseignement - Désignation d’un(e) directeur(rice) ff. à l'implantation de Baisy-Thy - Composition de ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Désignation d’un(e) directeur(rice) ff. à l'implantation de Baisy-Thy - Composition de la commission de sélection - Ratification

30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école ... Titre complet * 30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école provisoire - Ratification.

29. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en Aménagement du territoire - Rapport d’activités pour l’année 2019 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 29. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en Aménagement du territoire - Rapport d’activités pour l’année 2019 - Information. Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

28. Urbanisme- URB/57:506.12- Patrimoine- Aliénation du bien sis rue du Centre à Loupoigne, cadastré section C n° 198 Y ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 28. Urbanisme- URB/57:506.12- Patrimoine- Aliénation du bien sis rue du Centre à Loupoigne, cadastré section C n° 198 Y ... Titre complet * 28. Urbanisme- URB/57:506.12- Patrimoine- Aliénation du bien sis rue du Centre à Loupoigne, cadastré section C n° 198 Y appartenant à la Ville de Genappe

27. Urbanisme - Patrimoine - Chemin/sentier n° 47 Atlas de Baisy-Thy - Modification de Voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 27. Urbanisme - Patrimoine - Chemin/sentier n° 47 Atlas de Baisy-Thy - Modification de Voirie Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

26. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Division d'un terrain en 5 lots - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe/1471 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 26. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Division d'un terrain en 5 lots - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe/1471 ... Titre complet * 26. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Division d'un terrain en 5 lots - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe/1471 Loupoigne, Rue Baty Godin - Cadastré : Division 6, section A n°59E - Division 7, section G n°91- Modification d'une voirie commun…

24. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 24. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

12. Finances - Compte communal - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le présent point du Conseil communal de MORLANWELZ du 29 mars 2021 à été reporté en séance du Conseil communal de MORLANWELZ du 26 avril 2021 au moment de l'approbation du PV du 29 mars 2021 du fait des interrogations de M. le Conseiller Salvatore CHIAVETTA qui souhaitait connaître di…

23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ... Titre complet * 23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des dépenses

22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ... Titre complet * 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du marché - Prise d'acte et connaissance et admission de la dépense

21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation.

20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... Titre complet * 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et du mode de passation.

19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- L'Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) (TEC) tiendra une Assemblée Générale Ordinaire (AGo) le 09 juin 2021 à 11h00.

18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... Titre complet * 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les chantiers communaux - Adhésion, en urgence, de la Ville à la plateforme Walterre - Prise de connaissance de la décision - Rat…

17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance Documents administratifs Note explicative ---------- L'AIS ABEM a tenu une Assemblée Générale Ordinaire (AGo) le 20 mai 2021 par voie électronique.

16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le bien : Grand'Rue, 35 à 7140 MORLANWELZ, dont le lot n° 4, a été acquis en 2002 par la Commune de MORLANWELZ pour cause d'utilité publique.

15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite Documents administratifs Note explicative ---------- La Société de Logement de Service Public “ Immobilière Sociale entre Sambre et Haine

14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... Titre complet * 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - Information

13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 23 octobre 2020, toutes les activités sportives en intérieur pour les personnes âgées de plus de 12 ans, mais également toutes les compétitions en amateur et tous les entraînements sportifs pour les person…

94. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 94. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... Titre complet * 94. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en remplacement d’un absent pour congé pour fonction supérieure

92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... Titre complet * 92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 31/01/2020 au 28/02/2020

39. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 39. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ... Titre complet * 39. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - Décision n°40 - Ratification

52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte Documents administratifs

62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Directeur F.F. - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Directeur F.F. - Prise d’acte Documents administratifs

61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... Titre complet * 61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant

60. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 60. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte Documents administratifs

59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions -Directrice F.F. - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions -Directrice F.F. - Prise d’acte Documents administratifs

58. Affaires générales - Enseignement - Directrice - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie - au 04 avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 58. Affaires générales - Enseignement - Directrice - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie - au 04 avril 2020 - ... Titre complet * 58. Affaires générales - Enseignement - Directrice - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie - au 04 avril 2020 - Prise d’acte

57. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 57. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en ... Titre complet * 57. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en remplacement d’un absent pour congé pour fonction supérieure

56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles ... Titre complet * 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles communales de Genappe en remplacement d’une absente pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 06 janvi…

55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... Titre complet * 55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 10/02/2020 au 17/05/2020

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... Titre complet * 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 10/02/2020 au 17/05/2020

53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte Documents administratifs

51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte Documents administratifs

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ... Titre complet * 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - Désignation du 03/03/2020 au 11/03/2020

50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Institutrice maternelle - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Institutrice maternelle - Prise d’acte Documents administratifs

49. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 49. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ... Titre complet * 49. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de carrière dans le cadre du congé parental 4P - Prise d’acte

48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ... Titre complet * 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de carrière dans le cadre du congé parental 5P - Prise d’acte

47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ... Titre complet * 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de carrière dans le cadre du congé parental 5P - Prise d’acte

46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodes Documents administratifs

45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodeS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodeS Documents administratifs

44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes Documents administratifs

43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au ... Titre complet * 43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au 10 avril 2020

42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 ... Titre complet * 42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 février 2020

41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative- Demande de pension de retraite au 1er mai 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative- Demande de pension de retraite au 1er mai 2020 - ... Titre complet * 41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative- Demande de pension de retraite au 1er mai 2020 - Annulation de la décision

40. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 40. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ... Titre complet * 40. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - Décision n°33 - Ratification

63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ... Titre complet * 63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- Désignation de la prolongation du 04/03/2020 au 30/06/2020

65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie (21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie (21 ... Titre complet * 65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie (21 périodes) - au 21 mars 2020 - Prise d’acte

91. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 91. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (26 ... Titre complet * 91. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (26 périodes) - au 10 février 2020 - Prise d’acte

79. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 79. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... Titre complet * 79. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - Directeur d’école - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en remplacement d’une absente pour raison d…

90. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Baisy-Thy - Directrice d’école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 90. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Baisy-Thy - Directrice d’école ... Titre complet * 90. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Baisy-Thy - Directrice d’école - Désignation à partir du 16/03/2020 au 30/06/2020 en remplacement d’un absent pour congé pour stage…

89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... Titre complet * 89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie - Désignation du 17/02/2020 au 21/02/2020

88. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 88. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte Documents administratifs

87. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

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86. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

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85. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

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84. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

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83. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

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82. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 7 et 5 périodes - Désignation à partir 16/03/2020 en remplacement

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81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un ... Titre complet * 81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un congé pour mission autre - Désignation du 16/03/2020

80. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

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78. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 78. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ... Titre complet * 78. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 remplacement pour congé pour fonction supérieure

66. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...

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77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... Titre complet * 77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant - Prolongation

76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... Titre complet * 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 29/02/2020 au 20/03/2020

75. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:37+00:00

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74. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie ...

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73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:56+00:00

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72. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ...

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71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte

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70. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...

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69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation à partir du 16 mars 2020 ouverture d’un mi-temps ...

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68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... Titre complet * 68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection- Désignation au 16/03/2020

67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:38:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une ... Titre complet * 67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant

37. Procès-verbal de la séance du 18 février 2020 - Approbation

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