Conseil Citoyen

19. Finances - factures sans engagement de dépenses - imputation et paiement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 19. Finances - factures sans engagement de dépenses - imputation et paiement Documents administratifs

9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ... Titre complet * 9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - approbation des conditions et du mode de passation.

17. Communication du collège communal.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 17. Communication du collège communal. Documents administratifs

16. Divers.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 16. Divers. Documents administratifs

15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ... Titre complet * 15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la disponibilité pour maladie grave et ou de longue durée.

14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ... Titre complet * 14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires relatifs au personnel de la ville.

13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ... Titre complet * 13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme pour la construction d'une habitation unifamiliale - bien sis : 1470 baisy-thy,…

12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ... Titre complet * 12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - cadastrée c n°1 e - approbation du projet d'acte

11. Urbanisme - patrimoine - demande de déplacement du sentier n°31 et d'une partie du chemin n°7 sur ways.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 11. Urbanisme - patrimoine - demande de déplacement du sentier n°31 et d'une partie du chemin n°7 sur ways. Documents administratifs

10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ... Titre complet * 10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des conditions et du mode de passation.

8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ... Titre complet * 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et d'égouttage des drèves nantaise et micheline à bousval - approbation des conditions et du mode de passation.

20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ... Titre complet * 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février au 27 avril 2021 et du 9 juillet au 21 août 2020 - comparution devant la commission des pensions le 10 février 20…

7. Finances - règlement redevance pour l’utilisation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 7. Finances - règlement redevance pour l’utilisation Documents administratifs

6. Finances - fabrique d'église de loupoigne - compte 2020- exercice de la tutelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 6. Finances - fabrique d'église de loupoigne - compte 2020- exercice de la tutelle. Documents administratifs

5. Finances - budget communal - exercice 2021 - réformation- prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 5. Finances - budget communal - exercice 2021 - réformation- prise d’acte. Documents administratifs

4. Affaires générales - plaines de vacances - "nature et loisirs", formation des animateurs - avenant à la convention - accord.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 4. Affaires générales - plaines de vacances - "nature et loisirs", formation des animateurs - avenant à la convention - accord. Documents administratifs

3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation. Documents administratifs

2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et ... Titre complet * 2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et modification du plan - approbation.

1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin ... Titre complet * 1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin coleau pirette comprise entre le chemin 12 et le chemin 13 à loupoigne.

21. Affaires générales - enseignement - personnel enseignant - cessation de fonctions - prise d’acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 21. Affaires générales - enseignement - personnel enseignant - cessation de fonctions - prise d’acte. Documents administratifs

18. Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021- approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:26+00:00

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