Conseil Citoyen

1. Communication de l’Arrêté du Gouverneur du Brabant wallon validant les élections communales du 14 octobre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication de l’Arrêté du Gouverneur du Brabant wallon validant les élections communales du 14 octobre 2018. Documents administratifs

2. Vériﬁcation et validation des pouvoirs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vériﬁcation et validation des pouvoirs. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. Documents administratifs

4. Prise d’acte du désistement d'un élu en vertu de l’article L1122-4 CDLD.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prise d’acte du désistement d'un élu en vertu de l’article L1122-4 CDLD. Documents administratifs

5. Vériﬁcation et validation des pouvoirs d’une suppléante.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Vériﬁcation et validation des pouvoirs d’une suppléante. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Prestation de serment et installation d’une suppléante de la liste 11 « CréonsDemain ».

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Prestation de serment et installation d’une suppléante de la liste 11 « CréonsDemain ». Documents administratifs

7. Adoption du pacte de majorité issu des élections communales du 14 octobre 2018 et prestation de serment.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Adoption du pacte de majorité issu des élections communales du 14 octobre 2018 et prestation de serment. Documents administratifs

8. Fixation provisoire de l’ordre de préséance des Conseillers communaux.

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9. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Désignation des membres du Conseil de Police.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des membres du Conseil de Police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide *

12. Budget - Approbation du premier douzième provisoire pour l'exercice 2019.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Budget - Approbation du premier douzième provisoire pour l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *