Conseil Citoyen

21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH Documents administratifs

6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation Documents administratifs

53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... Titre complet * 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) : ratification

54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... Titre complet * 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérap…

55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:27+00:00

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56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... Titre complet * 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales (1P) : ratification

57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... Titre complet * 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de mal…

58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS Documents administratifs

2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... Titre complet * 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte Installation d'un membre du Conseil communal : prise d'acte Désignation d'un membre du Conseil de l'Action soc…

3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... Titre complet * 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision IPFBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision TVcom - Désignation…

4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... Titre complet * 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021- points à l'ordre du jour : avis ACADÉMIE DE MUSIQUE-Assemblée générale ordinaire du 8 décemb…

5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... Titre complet * 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis

7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... Titre complet * 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant Wallon, relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrage…

51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification Documents administratifs

8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... Titre complet * 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de l'Arbre de la Justice - Réparation de voirie suite à un affouillement sous la chaussée : prise de connaissance

10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... Titre complet * 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à consulter : prise de connaissance

11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... Titre complet * 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand Philippe : approbation Chemin n° 7 - Chemin « Stéphane Ravet » : ratification

12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation Documents administratifs

13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation Documents administratifs

14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs

15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... Titre complet * 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - Exercice 2021 : approbation Factures sans bon de commande : information Modification budgétaire n° 2 - exercice 2021…

16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs

17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance Documents administratifs

18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... Titre complet * 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : approbation

19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : approbation

52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... Titre complet * 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ratification

50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une institutrice (8P), dans le cadre du capitale…

22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... Titre complet * 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante d'enfants conventionnée au sein du Service des accueillantes d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à …

35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification

23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs

24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... Titre complet * 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et de l'administration communale : information

25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... Titre complet * 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 au service du Personnel - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : info…

26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... Titre complet * 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension de retraite : prise d'acte

27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Titre complet * 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... Titre complet * 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la pension : information

29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs

30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée et à temps partiel : information Ouvriers manœuvres El au service des Trav…

31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... Titre complet * 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... Titre complet * 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante (20P) : ratification Institutrices maternelles tempora…

33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et dans le cadre du capital-périodes (9P) : ratification

34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... Titre complet * 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification

36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... Titre complet * 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d'l/5ème du temps plein : ratification

49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... Titre complet * 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du capital-périodes (3P) : ratification

37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) et dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Institutrice primaire temporaire - Désignation en r…

38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... Titre complet * 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'institutrices et dans le cadre du capital-périodes : ratification…

39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... Titre complet * 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Instituteur primaire temporaire - D…

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices primaires temporaires en immersion néerlandaise - Désignation dans le cadre du capital-période : ratification

41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... Titre complet * 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en remplacement d'institutrices (16P) et dans le cadre du capital-périodes (8P) : ratification Institutrice primaire temporaire en im…

42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:02+00:00

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43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ... Titre complet * 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre du capital-périodes (14P) : ratification

44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... Titre complet * 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (18P) : ratification

45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire de gymnastique - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification Maître temporaire de gy…

47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son congé de paternité (17P) : ratification

48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ...

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20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:51+00:00

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