Conseil Citoyen

25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) Documents administratifs

10. Liste de matériel à déclasser : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10. Liste de matériel à déclasser : approbation Documents administratifs

11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification Documents administratifs

12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation Documents administratifs

13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX Documents administratifs

14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière Documents administratifs

7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs

17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... Titre complet * 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation

18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:32+00:00

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19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:24+00:00

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20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:12+00:00

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21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:05+00:00

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22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... Titre complet * 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation

23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation Documents administratifs

8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs

6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision Documents administratifs

26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification

27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs

29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information

30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte Documents administratifs

31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... Titre complet * 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation

32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification

34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision

5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... Titre complet * 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 Documents administratifs

2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... Titre complet * 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation