Conseil Citoyen

Validation des élections communales - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Validation des élections communales - Communication Documents administratifs

Renonciation à l'exercice d'un mandat - Information

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Renonciation à l'exercice d'un mandat - Information Documents administratifs

Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Tableau de préséance - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Tableau de préséance - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Formation des groupes politiques - Prise d'acte

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Formation des groupes politiques - Prise d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Adoption du Pacte de Majorité - Décision

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Adoption du Pacte de Majorité - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Désignation d'un président du conseil

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Déclarations facultatives d'apparentement

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reharpes des Conseillers communaux - Décision

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Désignation des membres du conseil de l'action sociale

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Désignation des membres du conseil de police

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Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision

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Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:48+00:00