Conseil Citoyen

1. Communication relative à la validation du résultat des élections communales du 14 octobre 2018 par M. le Gouverneur de la ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation du résultat des élections communales du 14 octobre 2018 par M. le Gouverneur de la ... Documents administratifs Détails 1. Communication relative à la validation du résultat des élections communales du 14 octobre 2018 par M. le Gouverneur de la province du Brabant wallon.

12. Pacte de majorité : adoption.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Pacte de majorité : adoption. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide *

8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour

21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments