Conseil Citoyen

1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· la salle du Ménil, rue du Ménil, 47

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · la salle du Ménil, rue du Ménil, 47 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

· 2.11 Décharge donnée aux administrateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.11 Décharge donnée aux administrateurs. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

· 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

· 2.2 Démission d'office des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.2 Démission d'office des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

· 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

· 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

· 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour *

· 2.8 Présentation du rapport du réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.8 Présentation du rapport du réviseur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.10 Décharge donnée au réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.10 Décharge donnée au réviseur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

· les terrains de football, rue de Lillois à Ophain

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · les terrains de football, rue de Lillois à Ophain Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping

· le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· le futur centre aquatique, route de Piraumont

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · le futur centre aquatique, route de Piraumont Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que