Conseil Citoyen

1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour

25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour

24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour *

23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour *

16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide

12. CPAS - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 12. CPAS - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide

10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Taxe sur les immeubles inoccupés - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 7. Taxe sur les immeubles inoccupés - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... Documents administratifs Détails 7. Taxe sur les immeubles inoccupés - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département de Tutelle financière du 25 octobre 2018.

6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... Documents administratifs Détails 6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Direction de la Tutelle financière du 25 octobre 2018.

5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

4. Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés – Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 4. Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés – Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ... Documents administratifs Détails 4. Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés – Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département de Tutelle financière du 25 octobre 2018.…

3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ... Documents administratifs Détails 3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département de Tutelle financière du 25 octobre 2018.

27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant