Conseil Citoyen

12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ... Titre complet * 12. Coordination A.T.L. (“Accueil Temps Libre”) subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme C.L.E. (

2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision. Documents administratifs

11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption. Documents administratifs

10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... Titre complet * 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 Wauthier-Braine en exécution du permis d'urbanisme [réf. : PUR 2015/048] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Co…

9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... Titre complet * 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Collège communal le 30 mai 2014. ° Travaux d'équipement […

8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ... Titre complet * 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause d'utilité publique, sans stipulation de prix, au profit de la S.P.G.E. {Société Publique de Gestion de l'Eau) d'une emprise en…

7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation. Documents administratifs

6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Documents administratifs

5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation. Documents administratifs

4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis. Documents administratifs

3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ... Titre complet * 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : communication.

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge (2/24) dont il est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. * ***

20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge (9/26) dont elle est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021.

19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... Titre complet * 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec effet le 31 mars 2021 au soir : prise d'acte et acceptation.

18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... Titre complet * 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 : décision.

17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ... Titre complet * 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de “temporaire prioritaire

16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... Titre complet * 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' avril 2021 : décision.

15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... Titre complet * 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle], avec effet au 7 mai 2021 (pour une durée d'un an) : décision…

14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe. Documents administratifs

13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ... Titre complet * 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante comportant 10/24.

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:04+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).