Conseil Citoyen

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:02+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote Documents administratifs

13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification Documents administratifs

12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision Documents administratifs

11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision Documents administratifs

10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation Documents administratifs

9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation Documents administratifs

8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... Titre complet * 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 (exercice 2021) : approbation

7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation Documents administratifs

6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... Titre complet * 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et endoscopie suite aux inondations : prise de connaissance Rue de l'Arbre de la Justice - Dé…

5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance Documents administratifs

3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022)

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

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Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021 Documents administratifs

22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... Titre complet * 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire à l'école communale fondamentale du Centre - Evaluation : décision Directrice temporaire à…

21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision

19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... Titre complet * 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : décision

18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs

16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... Titre complet * 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information

15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice Documents administratifs

14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision Documents administratifs