Conseil Citoyen

Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

33. Mérites sportifs - Règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 33. Mérites sportifs - Règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation,

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

34. Divers et questions orales d'actualité

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant