Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-04-30T13:40:45+00:00 Conseil Citoyen https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:14:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/start?rev=1651184040&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:13:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184027&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... Titre complet * 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits budgétaires appropriés. text/html 2022-04-28T22:13:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651184025&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal). text/html 2022-04-28T22:13:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651184034&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle égale à 20/24). text/html 2022-04-28T22:14:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184041&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge partielle égale à 21/26). text/html 2022-04-28T22:13:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184026&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184017&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle égale à 2/24). text/html 2022-04-28T22:13:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184028&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:13:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184035&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati… text/html 2022-04-28T22:13:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184018&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... Titre complet * 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation d'une décision prise par le Collège communal en séance du 3 avril 2020. text/html 2022-04-28T22:13:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184037&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184023&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... Titre complet * 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de l'action sociale en remplacement de Madame Nicole HUYGENS, décédée. text/html 2022-04-28T22:13:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184022&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T22:13:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184030&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184024&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:13:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184030&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184038&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... Titre complet * 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le Collège communal délibérant le 17 avril 2020 : confirmation. text/html 2022-04-28T22:13:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184020&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. text/html 2022-04-28T22:13:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184032&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:13:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184038&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... Titre complet * 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“A.L.E.”) : désignation, au scrutin secret - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un représentant de la commune (en remplacement de Madame Nicole… text/html 2022-04-28T22:13:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651184016&do=diff Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.