Conseil Citoyen

Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

12. Pacte de majorité : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Pacte de majorité : adoption. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide *

8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide * Pour

21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments