Conseil Citoyen

Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23. R.C.A. Modification des statuts.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 23. R.C.A. Modification des statuts. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour *

19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide

15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 6. C.P.A.S. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège