Conseil Citoyen

Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que

18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments

17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide

16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour

15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour

14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour

13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour

10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide *

8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Questions - Réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. Questions - Réponses Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre