Conseil Citoyen

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Titre complet * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:42+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de MM Jean-Pierre FUMIERE et Filippo LAVORE : “ Pollution aux hydrocarbures du canal Bruxelles/Charleroi entre l'écluse d'Ittre et l'écluse de Lembeek

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 2: Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Fichier(s)

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Délibé approbation règlement CC 110319 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.…

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 > plan de situation Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Annexe 1: plan de situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 6: projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 5: projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Fichier(s)

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 4: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 3: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 2: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Fichier(s) *

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 1: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Fichier(s) *

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 5: Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 4: Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 3: Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël > Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Annexe 1: Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°1 - Programme CLE Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 1: Annexe n°1 - Programme CLE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ;

Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants > Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Annexe 1: Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué ... > FSEOS - Statuts ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire Annexe 1: FSEOS - Statuts

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 3: Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 2: Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition du Service de l'Environnement et du Développement territorial du Brabant wallon, formulée le 9 septembre 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, dans le cad…

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel; A l'unanimité des membres présents ;

Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'adopter le règlement relatif au marché de Noël qui se trouve en annexe n°2, lequel fait partie intégrante de la présente décision.

Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Formulaire demande primes - version CC111021 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.…