Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:01+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique

18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;