Conseil Citoyen

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:48+00:00

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022

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Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 09 février 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... Titre complet * 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

7. Rapport d’activités 2020 de m2A

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 7. Rapport d’activités 2020 de m2A Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 1. Exposé du dossier Les administrations publiques doivent employer un nombre de travailleurs handicapés fixé à 2,5 pour cent de leur effectif au 31 décembre de l'année précédente.

8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1\. Exposé du dossier :

11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... Titre complet * 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs Séniors de Kingersheim »

15. Rapports de la municipalité

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 15. Rapports de la municipalité Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1. Exposé du dossier En date du 26/01/2022, le RTFB diffuse une émission au sujet de la présence d'amiante dans l'eau potable (et plus exactement dans le matériel utilisé pour fabriquer les canalisations d'eau potable). Le Collège tente d'obtenir des informati…