Conseil Citoyen

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:54+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ... Titre complet * Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en intervention - Ratification

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale du 08 juin 2021 par courrier daté du 21 avril 2021 ;

Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 19 avril 2021.

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... Titre complet * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L6421-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Considérant la Circulaire de mise en application des décrets du 29 mars 2018 modifiant le C.D.L.D. ainsi que la Loi organique des C.P.A.S. du 8 juillet 1976 qui prévoit, en son point 13.3, l'e…

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants > délibération du Collège du 11/09/20 Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Annexe 1: délibération du Collège du 11/09/20 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 1: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants > reportage et localisation des emplacements Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Annexe 2: reportage et localisation des emplacements Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) > plan de localisation Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) Annexe 1: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation ... > Délibération du Collège du 16 avril 2021 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation ... > Courrier M SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire Annexe 1: Courrier M Fichier(s)

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Synthèse rapport du CA à l'AG IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 5: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Synthèse rapport du CA à l'AG Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport du commissaire IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 4: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport du commissaire Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport annuel IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 3: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport annuel Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Courriel relatif à la présentation du Président IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 2: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Courriel relatif à la présentation du Président Fichier(s)

Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC > Annexe 01 - 2021-04-29 - Courriel de Monsieur B Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - 2021-04-29 - Courriel de Monsieur B Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Jean-Marc ZOCASTELLO : “ Plan de travail de la société Infrabel: Ligne 94 - PN rue du Gros Chêne - PN18

Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vi…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au…

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles L1123-1 §1er et L5111-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Divers et questions orales d'actualité > Annexe 01 - 2021-04-29 - Question orale de M Divers et questions orales d'actualité Annexe 1: Annexe 01 - 2021-04-29 - Question orale de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]