Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:09+00:00

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-30 du code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;

1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. Documents administratifs Projet de délibération En application de l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale, le Conseil communal

8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché.

9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^:

15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi. Documents administratifs

2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu sa délibération du 19 décembre 2018, telle que modifiée le 9 septembre 2020, fixant la composition des différentes commissions communales en application de la clé d'Hondt ;

3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché.

11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. Documents administratifs Projet de délibération En vertu de l'article L1122-19 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Madame Isabelle DELESTINNE-VANDY quitte la séance pour l'examen de ce point.

13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;